Conditions Générales de Vente

Avant-propos

Avant chaque départ, tous les participants doivent se conformer aux règles de sécurité et de fonctionnement données par l’encadrant.

RANDO QUAD PERIGORD se réserve le droit d’exclure durant la prestation toute personne qui : Ne respectera pas les consignes de sécurité et de fonctionnement, engendrera des nuisances à l’égard de tiers et qui ne respectera pas le Code de la Route et les règles de bonnes conduites.

Tout conducteur doit être en mesure de présenter son permis de conduire. Un niveau suffisant de conduite est nécessaire avant chaque départ en randonnée.

Règles de sécurité et Respect de l’Environnement

Chaque participant doit prendre conscience que cette activité peut présenter des risques, les enfants sont sous la responsabilité et la surveillance constante du conducteur. Le conducteur est totalement responsable de son passager. Le conducteur doit se conformer aux règles du Code de la Route. Le conducteur est pénalement responsable des infractions au Code de la Route. Le port de chaussures fermées est obligatoire.
Le port du casque est obligatoire en s’assurant que la jugulaire soit correctement réglée et fermée. Le port de vêtements solides et peu fragiles recouvrant bras et jambes est conseillé.
Il est formellement interdit de fumer sur le quad. Il est formellement interdit de jeter des déchets (mégots, papiers…)

Responsabilités du conducteur et Assurances

Une caution de 800€ est à déposer pour la location d’un quad. Chaque conducteur est responsable de son véhicule. En cas de dommages causés à celui-ci, le conducteur s’engage à prendre à sa charge le coût des réparations occasionnées et à répondre de toutes les conséquences, tant financières que pénales. Nos assurances ne prennent pas en charge les dégâts matériels induits aux quads.

Les éventuels frais de réparation du véhicule induits par une conduite anormale et irresponsable seront facturés au conducteur.
Les tarifs des pièces de rechange sont disponibles sur demande. Les dégradations de biens publics et/ou privés volontaires ou involontaires suite au non respect des règles de bonnes conduites et à des négligences seront facturées au conducteur.
RANDO QUAD PERIGORD déclare avoir souscrit un contrat auprès d’une compagnie d’assurance avec la société.

Le conducteur a pleinement conscience des dangers que peut comprendre cette activité et accepte les risques qui sont liés à cette pratique. En conséquence, la responsabilité de RANDO QUAD PERIGORD ne pourra être mise en cause par le conducteur qu’en cas de manquement à son obligation de moyen de sécurité.
La responsabilité de l’entreprise ne pourra s’étendre qu’aux dommages corporels subis par le conducteur et le passager et en aucun cas à leurs biens.

Déclaration sur l’honneur

Je déclare que personne ne souffre d’aucune maladie ou handicap empêchant la conduite. Je déclare que personne n’est ou ne serait sous l’emprise de l’alcool, de drogue ou de médicaments qui pourraient mettre en jeu la sécurité ou altérer la vigilance et/ ou les capacités de conduite. En acceptant les termes de ce contrat, je certifie sur l’honneur qu’il n’y a pas de suspension ou d’annulation de permis de conduire. En outre, j’en accepte les termes et décharge RANDO QUAD PERIGORD, ses employés et ses prestataires de leurs responsabilités.